CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Projet fictif dans un cadre pédagogique.
Dernière mise à jour : 26/12/2025
Article 1 . Champ d’application
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à l’ensemble des ventes réalisées sur le site Oria, dans le cadre d’un projet fictif réalisé à des fins pédagogiques.
Elles régissent les relations contractuelles entre le vendeur et toute personne effectuant un achat sur le site.
Article 2 . Identification du vendeur
Statut : Auto-entrepreneur
Vendeur : Manelle AMRI
Adresse e-mail : contact@oria.fr
Siret : 853 456 789 00012
Le site est réalisé dans le cadre d’un exercice de formation et ne constitue pas une activité commerciale réelle.
Article 3 . Produits
Les produits proposés à la vente sont des parfums d’intérieur, comprenant notamment :
des sprays d’intérieur,
des élixirs pour diffuseurs électriques,
des bougies parfumées.
Les caractéristiques essentielles des produits sont présentées sur le site.
Les photographies et descriptions sont fournies à titre illustratif et n’ont pas de valeur contractuelle.
Article 4 . Prix
Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC).
Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.
Le prix applicable est celui en vigueur au moment de la validation de la commande.
Article 5 . Commande
Toute commande passée sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente.
La validation de la commande vaut acceptation des prix et des descriptions des produits disponibles à la vente.
Article 6 . Modalités de paiement
Le paiement est exigible immédiatement lors de la commande.
Les moyens de paiement acceptés sont indiqués sur le site.
Dans le cadre de ce projet fictif, aucune transaction réelle n’est effectuée.
Article 7 . Livraison
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client lors de la commande.
Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif.
Le vendeur ne saurait être tenu responsable d’un retard ou d’une absence de livraison imputable au transporteur.
Article 9 . Utilisation des produits et sécurité
Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC).
Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.
Le prix applicable est celui en vigueur au moment de la validation de la commande.
Article 8 . Droit de rétractation
Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC).
Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.
Le prix applicable est celui en vigueur au moment de la validation de la commande.
Article 10 . Responsabilité
Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC).
Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.
Le prix applicable est celui en vigueur au moment de la validation de la commande.
Article 11 . Données personnelles
Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC).
Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.
Le prix applicable est celui en vigueur au moment de la validation de la commande.
Article 12 . Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du site (textes, images, graphismes, logo, structure) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction ou utilisation sans autorisation préalable est interdite.
Article 13 . Droit applicable et litiges
Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.
Article 14 . Contact
Pour toute question relative aux présentes CGV, l’utilisateur peut contacter le vendeur à l’adresse suivante :
contact@oria.fr
